Mentions Légales
1. Présentation de l'entreprise
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Dénomination sociale : Sologn'Eco-Watt
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
- Siège social : 173 rue du 21 Août 1944, 41250 Mont-près-Chambord
- Numéro SIRET : 10831109300018
- Courrier électronique : contact@sologneco-watt.fr
- Directeur de la publication : Le Président de Sologn'Eco-Watt
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, éléments visuels) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Données personnelles et formulaire de contact
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, numéro de téléphone, ville, description du besoin) sont destinées exclusivement à l'entreprise Sologn'Eco-Watt afin de répondre aux demandes d'information ou de devis.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, ces données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à : contact@sologneco-watt.fr.
5. Cookies
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